assurances sur facultés

страхование грузов

Le dictionnaire commercial Français-Russe. - RUSSO . . 2002.

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  • Facultés de droit en France — Unités de formation et de recherche de droit en France En France, les UFR de droit (appelées également, selon les usages locaux, Facultés de Droit ou Ecoles de Droit ) sont des unités de formation et de recherche (UFR) , composante d une… …   Wikipédia en Français

  • Débat sur la peine de mort — Peine de mort Application de la peine de mort dans le monde      Abolie pour tous les crimes …   Wikipédia en Français

  • faculté — [ fakylte ] n. f. • v. 1200; lat. facultas « capacité, aptitude », de facere « faire » I ♦ 1 ♦ Possibilité de faire qqch. ⇒ 3. droit, liberté, 2. moyen, possibilité, 2. pouvoir. Laisser, accorder à qqn la faculté de choisir. Vous avez toujours la …   Encyclopédie Universelle

  • ASSURANCE — L’assurance est une opération par laquelle une partie – l’assuré – se fait promettre, moyennant un paiement – la prime ou cotisation –, une prestation par une autre partie – l’assureur – en cas de réalisation du risque. Telle est la définition… …   Encyclopédie Universelle

  • SANTÉ — Si, depuis le développement de la pathologie, on n’emploie plus le mot de maladie(s) qu’au pluriel, a survécu trop longtemps la notion de santé (au singulier), concept vide mais unique pour lequel on s’efforce de trouver alors une espèce de… …   Encyclopédie Universelle

  • IMPÔT — Phénomène social à multiples facettes dont la complexité n’est plus à démontrer, l’impôt fait partie intégrante de la vie publique et rythme tous les instants de la vie du citoyen. Sans doute l’impôt a t il varié dans son poids, dans sa… …   Encyclopédie Universelle

  • faculté — (fa kul té) s. f. 1°   Moyen, pouvoir, droit de faire quelque chose. Je n ai pas la faculté de délibérer. Si tu veux sortir, en as tu la faculté ? Je t en laisse la faculté. La loi interdit aux mineurs la faculté de disposer de leurs biens.    La …   Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

  • MARITIME (DROIT) — Le droit maritime embrasse le droit de la mer et le droit des navires. Transcendant les distinctions traditionnelles, il touche à la fois au droit international et au droit national, au droit public et au droit privé; quand il est droit privé, il …   Encyclopédie Universelle

  • Serge Guinchard — Serge Guinchard[1], né le 9 mai 1946 à Lyon (4e arrondissement) est professeur émérite[note 1] de l Université Paris II[2]. Juriste souvent sollicité pour donner son point de vue sur des questions relevant de son champ d activité, tant en France …   Wikipédia en Français

  • Grande Couronne Mancelle — Le Mans Pour les articles homonymes, voir Le Mans (homonymie). Le Mans …   Wikipédia en Français

  • Saint-Georges-du-Plain — Le Mans Pour les articles homonymes, voir Le Mans (homonymie). Le Mans …   Wikipédia en Français

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